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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL
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Salicorne DE L'ILE DE NOIRMOUTIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

Salicorne DE L'ILE DE NOIRMOUTIER
AQUASEL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98722077
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/03/2018

Présentation de la marque Salicorne DE L'ILE DE NOIRMOUTIER

Déposée le 10 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Salicorne DE L'ILE DE NOIRMOUTIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL domicilié(e) 10 rue des Marouettes,85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE (dossier no 2360811) - 85330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 115 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 11, rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2360811) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Salicorne DE L'ILE DE NOIRMOUTIER est expirée depuis le 10 mars 2018.

AQUASEL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AQUASEL , RECETTE DE LA MER , Fleur de Sel DE L'ILE DE RÉ , Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER , SEL MARIN DE LÎLE DE NOIRMOUTIER , LE GRENIER A SEL , NATURE ET SEL , (Marque figurative) , Grains de sel … et Cie , L'OR BLANC DE NOIRMOUTIER


AQUASEL Société à responsabilité limitée - 10 rue des Marouettes,85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE (dossier no 2360811) - 85330 - France - SIREN 392115234


INLEX CONSEIL - 11, rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2360811) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2008 n°2360811 - Publication au BOPI 2008-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Plantes pour l'alimentation humaine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.